Dans une démarche d’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT) des salariés d’une entreprise, le Comité Social et Économique (CSE) joue un rôle en agissant sur le pouvoir d’achat des employés, sur leurs conditions de vie et sur leur accès à la culture. Ces mesures et prestations proposées par le CSE sont regroupées sous une seule et même appellation : les Activités Sociales et Culturelles (ASC). Profitant d’un financement par un budget mis à disposition par l’employeur ou par un accord collectif d’entreprise, les Activités Sociales et Culturelles peuvent jouer un rôle important dans le bien-être des salariés mais également sur leur productivité, profitant ainsi aussi bien aux employés qu’aux dirigeants. Mais quelles sont les Activités Sociales et Culturelles ? Quelles sont les conditions d’attribution ? Comment se calcule le budget alloué ? Sous quelles formes est-il distribué aux salariés ? Comment et où l’utiliser ? Quels sont ses avantages ? Qui peut en bénéficier ? À travers ce guide complet sur les Activités Sociales et Culturelles, découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur les ASC, leurs conditions et leurs avantages et gérez votre CSE de la meilleure des façons.
Quelle est la définition d’un ASC ?
Les Activités Sociales et Culturelles, qu’est-ce que c’est ?
Anciennement nommées “Oeuvres Sociales”, les Activités Sociales et Culturelles (ASC) regroupent divers avantages et mesures mises en place par le Comité Social et Économique (CSE) à destination des salariés d’une entreprise. Bien qu’aucune définition n’aie été déposée, selon les différents articles de loi et la Cour de Cassation, elles sont liées à “toute activité non obligatoire légalement exercée principalement au bénéfice du personnel de l’entreprise, sans discrimination, en vue d’améliorer les conditions collectives d’emploi, de travail et de vie du personnel au sein de l’entreprise. Le comité social et économique assure, contrôle ou participe à la gestion de toutes les activités sociales et culturelles présentes dans l’entreprise.” (Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 novembre 1975, 73-14.848).
À l’origine, les ASC ont été introduites dans les années 40 lors de la création des Comités d’Entreprise (CE). Les missions principales de ces organismes concernaient l’accompagnement des salariés dans le financement de leurs achats du quotidien comme l’alimentation en instaurant des cantines d’entreprise, permettant ainsi aux employés de faire des économies sur leurs repas. Au fil des années, les Activités Sociales et Culturelles ont évolué, s’adaptant au développement des vacances et séjours et proposant ainsi des colonies de vacances permettant de profiter des congés pour les salariés et leur famille. De nos jours, une multitude de solutions sont proposées par le CSE dans le cadre des ASC, comme les milliers d’offres disponibles sur la plateforme avantages Emile’s : réductions sur la billetterie culturelle et de loisirs, sur les séjours, sur les abonnements presse, les achats du quotidien grâce aux E-cartes cadeaux à tarifs remisés et sur les loisirs à la maison.
Les Activités Sociales et Culturelles peuvent donc être des dispositifs mis en place par le CSE rendant directement service aux salariés comme les cantines, crèches, les logements ; ou en donnant accès à des réductions et des avantages agissant directement sur le portefeuille des employés : chèques vacances, cadeaux, culture et tarifs remisés.
Elles agissent sur les conditions de vie au travail et sur la cohésion sociale en entreprise, mais également sur le pouvoir d’achat des salariés côté privé. Le professionnel et le privé sont intimement liés, par l’impact que la vie privée peut avoir sur la vie professionnelle et inversement : un salarié stable dans ses finances et profitant de réaliser des activités culturelles et de loisirs sera plus heureux, améliorant sa productivité et sa motivation au travail.
Qu’est-ce qui est compris dans les Activités Sociales et Culturelles ?
Selon la loi, les Activités Sociales et Culturelles concernent donc tout ce qui peut agir sur le bien-être et les conditions de vie au travail ou quotidiennes des salariés. Le Code du Travail propose une liste des différentes solutions et prestations rattachées au Activités Sociales et Culturelles (Article R2312-35) comme les les institutions de retraites et les sociétés de secours mutuels, les activités sportives et de loisirs, les prestations liées à “l’amélioration des conditions de bien-être, telles que les cantines, les coopératives de consommation, les logements, les jardins familiaux, les crèches, les colonies de vacances”, les services sociaux de santé et les organismes tels que les centres d’apprentissage, de formation, cercles d’études…etc.
Les salariés peuvent aussi profiter d’avantages améliorant leur pouvoir d’achat mis à disposition par le CSE comme les différents chèques (culture, vacances et cadeaux), des réductions sur de la billetterie de parcs d’attractions, de zoo, de cinémas, de spectacles ; sur des séjours et voyages à tarifs préférentiels CSE, sur des loisirs à la maison comme les plateformes de streaming musical ou cinéma, les abonnements presse, les jeux-vidéo ; ou encore grâce à des E-cartes cadeaux à tarifs réduits permettant de faire des économies sur les achats alimentaires, mode, maisons et jardins, animaleries, gastronomie, beauté et bien d’autres références.
Les Activités Sociales et Culturelles comprennent donc des possibilités diverses et variées pour agir sur les conditions de travail et de vie des salariés, en proposant des solutions pour tous les besoins et tous les goûts, permettant ainsi de faire plaisir au plus grand nombre.
Comment se calcule le budget des ASC ?
Les budgets du CSE
Pourquoi le CSE bénéficie-t-il de budgets ?
Les ordonnances Macron de 2017 changent les modalités de fonctionnement du Comité Social et Économique (CSE), le rendant obligatoire dans les entreprises de plus de 11 salariés (Article L2311-2). Ses principales missions concernent la représentation des salariés, de leurs droits et intérêts face à la direction en tant qu’instance représentative ; mais également l’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT) par la mise en place d’avantages et de solutions au bénéfice des salariés : réductions, chèques avantages, cantine, crèches, voyages CSE…etc.
Afin de fonctionner correctement et d’assurer ses fonctions primordiales (réunions, représentation des salariés, communication) et de pouvoir proposer des avantages socioculturels aux salariés, le CSE doit pouvoir bénéficier d’un budget lui permettant de financer du matériel pour les élus ainsi que les activités ou dispositifs mis en place pour les salariés. L’employeur doit donc verser une subvention au comité pour qu’il puisse assurer ses fonctions. Il est divisé en deux pour à la fois prendre en charge le financement lié au fonctionnement du CSE (budget de fonctionnement), mais également pour pouvoir proposer des avantages culturels ou de loisirs aux salariés (budget ASC).
Les différents budgets : fonctionnement et ASC
Le Comité Social et Économique dispose donc d’une subvention versée par l’employeur prévue pour :
- le financement de matériel ou d’outils lui permettant de fonctionner et de la communication (budget de fonctionnement)
- pour les entreprises en bénéficiant, financer les prestations ou les offres à destination des salariés : réductions, chèques, activités et voyages du CSE (budget ASC).
Les entreprises de plus de 50 salariés doivent obligatoirement disposer d’un budget de fonctionnement. Quant au budget des ASC, il reste facultatif bien que très souvent utilisé.
Le budget des Activités Sociales et Culturelles
L’attribution du budget ASC au CSE
Le budget dédié aux Activités Sociales et Culturelles est donc utilisé par les entreprises d’au moins 50 salariés en complément du budget de fonctionnement qui lui, est obligatoire.
Par son caractère facultatif, la loi n’impose pas de montant précis, laissant une liberté à l’employeur ou à l’entreprise de décider du budget alloué. Cependant, la contribution par subvention de l’employeur doit être validée et fixée par un accord d’entreprise et s’il n’y en a pas, elle ne peut pas être inférieure au montant de l’année précédente et doit prendre compte de la masse salariale au sein de l’entreprise.
Selon le Sénat, la subvention doit être à hauteur de 0,8% de la masse salariale brute. Si le Comité Social et Économique n’a jamais disposé d’un budget dédié aux ASC versé par l’employeur et en l’absence d’accord d’entreprise, le dirigeant n’a aucune obligation de commencer à en verser une.
Le budget des ASC peut être calculé d’une autre façon que par rapport à la masse salariale : plancher à part variable, montant forfaitaire fixe, ou variable.
Bien que le budget des ASC peut être financé par l’employeur, il peut également être approvisionné par les recettes du CSE s’il organise des événements par exemple, de cotisations des salariés (facultatives) ou s’il dispose de dons, de subventions publiques ou d’un excédent du budget de fonctionnement (Article R2312-49 du Code du Travail).
Le budget des ASC permet donc de financer des prestations ou des activités visant à améliorer le pouvoir d’achat et le bien-être des employés, en leur donnant accès à des réductions, des offres, des accès aux voyages et à la culture sans discrimination.
Transferts entre les budgets
Lorsque le budget de fonctionnement n’est pas utilisé dans sa totalité, son excédent peut être reversé sur le budget des Activités Sociales et Culturelles, selon certaines conditions (Article L.2315-61 du Code du travail). À l’inverse, le reliquat du budget ASC peut être transféré sur le budget de fonctionnement, dans une limite de 10% du montant de l’excédent.
Cependant, ces transferts ne doivent pas donner lieu à des abus de transfert pour n’importe quelle raison. Le budget des ASC étant très vite dépensé, il se peut que le CSE fasse le choix de trop souvent se reposer sur la possibilité de faire un transfert si le montant des ASC est épuisé. Les élus doivent donc être vigilants et le trésorier du CSE doit analyser les risques de ne pas mettre cet excédent de côté pour les prochaines années.
Comment utiliser le budget ASC ?
Les conditions d’attribution des ASC
Le budget des Activités Sociales et Culturelles ne peut être utilisé que s’il sert à améliorer les conditions de travail et de vie des salariés en entreprise ou dans le cadre de leur vie privée. Il ne doit également pas être utilisé comme moyen de rémunération, il ne constitue pas un salaire et doit seulement être une plus-value pour le bénéficiaire. Celui-ci dispose du droit de refus d’attribution des avantages et dispositifs proposés ou mis en place par le Comité Social et Économique (CSE).
Les ASC doivent donc êtres utilisées sous la forme de réductions sur des activités socioculturelles comme de la billetterie, des séjours, des activités sportives et de loisirs ou encore des abonnements presse, jeux-vidéo et streaming, mais également sous des tarifs remisés sur les e-cartes cadeaux de milliers d’enseignes : alimentation, mode, jeux et jouets, bien-être…etc.
Leur attribution peut également être réalisée par la distribution de chèques de différentes nature, permettant de financer l’accès à la culture, au sport, aux vacances aux loisirs et aux services :
- chèques vacances
- chèques culture
- chèques cadeaux
- chèques CESU (chèque emploi service universel)
Ces chèques doivent seulement être utilisés pour des raisons sociales et culturelles et ne sont pas acceptés pour d’autres types de financement.
Il est important de rappeler que le budget des ASC ne doit pas faire preuve de discrimination lors de son utilisation par le CSE, sous n’importe quelle forme. Par exemple, les chèques ne peuvent pas être distribués à certains salariés par leur contrat de travail ou leur statut hiérarchique. Cependant, certains avantages financés par le budget des ASC comme les chèques-cadeaux peuvent être considérés comme des avantages en nature et doivent être utilisés dans le cadre d’événements listés par l’URSSAF :
- Noël
- Mariage/Pacs
- Naissance/Adoption
- Fête des pères et des mères
- Départ à la retraite
- Saint Nicolas / Sainte Catherine
- Rentrée scolaire
Une exonération de cotisations sociales pour l’employeur
Si ces règles mises en place par l’URSSAF sont respectées par l’employeur concernant les avantages en nature financés par le budget des ASC, il peut bénéficier d’une exonération de cotisations sociales. En effet, l’Etat met en place une exonération lorsque le financement d’avantages par l’employeur est relié aux Activités Sociales et Culturelles.
Les avantages concernés sont donc les 11 événements URSSAF : naissance/adoption, mariage/pacs, départ à la retraite, Noël, rentrée des classes, fête des mères/pères et Sainte Catherine/Saint Nicolas. Pour Noël et la rentrée des classes, des conditions d’attribution sont également à respecter comme l’âge des enfants à charge. Pour bénéficier des exonérations, les cartes-cadeaux ou bons d’achats attribués aux salariés ne doivent pas dépasser le seuil de 5% du plafond mensuel de la Sécurité Sociale, soit 193€ en 2024.
Pour d’autres avantages comme les chèques culture et vacances, les voyages organisés par le comité, les activités sportives prises en charge par le CSE ; l’employeur peut directement bénéficier d’une exonération de cotisations sociales sans être régi par les événements URSSAF. La simple démarche d’attribution et le caractère socioculturel de cette distribution permettent cette exonération.
Les élus du CSE doivent donc prendre connaissance de ces conditions et règles concernant l’attribution des avantages et prestations financés par le budget des ASC.
Les différentes utilisations des ASC
Des réductions CSE
Le budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC) est utilisé sous différentes formes par le CSE pour permettre aux salariés de profiter de loisirs, de services mis à disposition par le comité et d’une ouverture à la culture. Réductions du CSE, avantages et services, distribution de chèques, le comité a tout intérêt à recueillir les besoins des salariés pour utiliser au mieux le budget ASC et valider ses objectifs d’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT).
Billetterie culturelle et de loisirs
Parmi les réductions les plus répandues au sein du Comité Social et Économique se trouve la billetterie culturelle et de loisirs. En effet, les comités négocient souvent des tarifs remisés en direct auprès des cinémas, et parcs de loisirs des alentours, permettant à leurs salariés de réaliser des activités sociales et culturelles le week-ends ou pendant leurs congés : sorties au cinéma, visite de musées, week-end parcs d’attractions et Zoos…
Cependant, les CSE peuvent parfois manquer de temps ou d’idées concernant les négociations, ce qui limite parfois les possibilités. C’est pourquoi la plateforme avantages Emile’s centralise des milliers d’offres de billetterie culturelle et de loisirs à destination des salariés partout en France, permettant ainsi aux CSE de gagner du temps et de proposer un catalogue bien complet de réductions et d’avantages pour leurs bénéficiaires.
Profitez de réductions CSE sur votre billetterie parcs d’attractions, salons et foires, monuments et musées, concerts, spectacles, orchestres, cinémas, parcs de loisirs et à thèmes grâce à votre entreprise et Emile’s ! Des références comme Disneyland Paris, ZooParc de Beauval, Futuroscope, Château de Chambord, Port Aventura World, Parc Astérix, Aqualand, Zoo de la Flèche, Cinémas CGR, Salon de l’Agriculture, Musée d’Orsay, Pathé Cinémas, Cité des Sciences et de l’Industrie ou encore l’Aquarium Sealife Paris sont à découvrir parmi les nombreuses offres disponibles sur Emile’s. Vous trouverez forcément une offre à votre goût !
E-cartes cadeaux
Dans une démarche d’amélioration du pouvoir d’achat, le Comité Social et Économique (CSE) peut proposer dans le cadre des Activités Sociales et Culturelles des réductions valables pour les achats du quotidien et les séances shopping chez des enseignes spécialisées et de grande distribution. Sur Emile’s, retrouvez des centaines de E-cartes Cadeaux à tarifs préférentiels CSE à utiliser comme bons d’achat lors de votre passage en caisse. Ainsi, faites des économies sur vos courses et sur vos achats mode et beauté, jeux et jouets, maisons et jardins, high-tech, sport et même sur vos boxs ! Des réductions chez Ikéa, Leroy Merlin, La Redoute, Truffaut, Leclerc, Fnac, Sephora et bien d’autres toute l’année, partout en France !
Le budget des ASC prouve son efficacité sur le pouvoir d’achat des salariés grâce à cette méthode d’utilisation qui vient directement jouer un rôle sur le portefeuille des bénéficiaires.
Abonnements presse
Pour se cultiver, se renseigner et suivre l’actualité, les salariés peuvent bénéficier de réductions sur leurs abonnements presse favoris grâce à leur CSE : magazines de mode, quotidiens, ouvrages scientifiques, jeunesse, sport, arts de vivre et presse féminine.
En effet, le budget ASC peut être utilisé pour accéder à de la presse à petits prix, soit en étant directement financé par le comité et mis à disposition dans les bureaux pour les salariés, soit par l’intermédiaire de la plateforme avantages Emile’s. Cette deuxième option offre une liberté pour chaque salarié de commander le ou les magazine(s) de leur choix et de les recevoir selon le rythme de publication directement chez eux ou au bureau. En étant directement relié aux Activités Sociales et Culturelles, le salarié peut retrouver ses magazines préférés selon selon ses goûts grâce au budget mis à disposition par son CSE.
Le Monde, Le Journal de Mickey, Paris Match, Les Inrockuptibles, Premiere, Time, Closer, Marie Claire, Vogue, Elle, 01NET et des centaines de références sont à découvrir sur Emile’s grâce au CSE de votre entreprise !
Séjours et vacances
Pour profiter des vacances et des week-ends à petits prix, le salarié peut bénéficier de réductions sur les séjours et sur les prestations de voyages comme les hébergements, transports et activités à retrouver sur place grâce au budget ASC de son Comité Social et Économique. Le CSE va ainsi négocier des tarifs chez des partenaires comme Center Parcs, Odalys, Pierre et Vacances ou encore Sncf Connect, permettant à ses salariés de partir à l’aventure ou de profiter de moments en famille.
Avec Emile’s, votre collègue bons plans, retrouvez des clubs vacances, campings, séjours parcs d’attractions, résidences et villages vacances et des partenaires comme Belambra, Tohapi, AirBnB, Center Parcs, VVF Villages, Adagio ou encore Homair. En proposant des réductions sur ces activités et prestations de loisirs, le comité peut investir dans l’épanouissement et le bien-être des salariés grâce au budget des ASC. En effet, utiliser le budget ASC pour des avantages directement en lien avec la période des congés les rend plus accessibles et utiles pour les salariés, qui seront plus intéressés et satisfaits du comité grâce à la compréhension de leurs besoins.
Activités de loisirs et de détente
Grâce au budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC), le CSE fait profiter aux salariés bénéficiaires d’une diversité d’activités à tarifs réduits, couvrant les domaines du sport, du bien-être, de la détente, de la culture, ainsi que des activités artistiques, manuelles, créatives et pratiques.
En utilisant une partie de leur budget ASC pour subventionner des abonnements à des salles de sport, des cours de yoga ou de méditation, les CSE peuvent contribuer au bien-être global des employés, favorisant ainsi un environnement de travail positif et productif. Les CSE peuvent proposer des réductions sur les activités artistiques, manuelles et créatives, permettant aux salariés de se détendre et de s’évader du stress quotidien. Les ateliers de peinture, de musique, de poterie ou encore de photographie stimulent l’imagination et permettent de développer de nouvelles compétences. Les cours de cuisine, de bricolage ou de jardinage encouragent l’autonomie, la patience et la créativité.
L’utilisation du budget ASC par les CSE pour donner accès à une variété d’activités à tarifs réduits représente un investissement direct dans le capital humain de l’entreprise. En améliorant le bien-être et la satisfaction des salariés, ces initiatives renforcent l’engagement des salariés envers leur travail et leur entreprise, améliorant la productivité et la motivation. En faisant confiance à Emile’s et grâce au budget des ASC, les CSE offrent un accès privilégié à des activités enrichissantes à prix réduits.
Financer des avantages pour les salariés
Les voyages du CSE
Le Comité Social et Économique a la possibilité de prévoir des voyages du CSE, faisant bénéficier aux salariés de prix avantageux sur leurs séjours ou week-ends à l’étranger ou en France. Hébergements, transports, activités et gestion du planning de voyage, le comité prend en charge la création des voyages de A à Z, facilitant leur accès aux employés.
Ces derniers peuvent profiter de ces tarifs et en faire bénéficier leur famille, selon certaines conditions définies par le CSE. De plus, pour les gros voyages, un tirage au sort peut être effectué ou une sélection vis-à-vis de critères comme le nombre de voyages déjà réalisés pour laisser une chance à des personnes qui n’ont pas encore pu en profiter d’y prendre part. La participation au financement des voyages est exonérée de charges sociales selon certaines conditions.
Les services pour les salariés
Le budget des Activités Sociales et Culturelles peut servir à financer des prestations de services à destination des salariés pour les accompagner et les soutenir financièrement. En effet, si les salariés ont des besoins liés à de la garde d’enfant, de la restauration, de la formation ou encore liés à des services à la personne, le comité peut leur attribuer des chèques CESU, leur financer des formations dans des centres spécialisés ou encore mettre en place des crèches, des colonies de vacances ou une cantine d’entreprise (Article R2312-35 du Code du Travail).
Ces avantages peuvent donner lieu à des exonérations de cotisations sociales “dans la limite :
– d’un plafond annuel par bénéficiaire fixé à 2 421 € au 1er janvier 2024, cumulable pour deux personnes de la même entreprise appartenant au même foyer
– des coûts effectivement supportés par les bénéficiaires.” (URSSAF).
Les activités concernées sont celles relatives aux services à la personne (assistance, aide à l’insertion, accompagnement, entretien de la maison et travaux ménagers, petits travaux de jardinage et de bricolage, garde d’enfant à domicile de moins ou plus de 3 ans à domicile, soutien scolaire et cours à domicile, soins d’esthétique à domicile, préparation de repas, livraison de repas, collecte et livraison de linge repassé, livraison de courses, assistance informatique à domicile, soins et promenades d’animaux de compagnie, maintenance, entretien et vigilance temporaires, interprète en langue des signes) et à la garde d’enfant hors-domicile :
- établissements privés ou publics d’accueil des enfants de moins de 6 ans (crèches, haltes-garderies et jardins d’enfants)
- personnes organisant un accueil des enfants scolarisés limité aux heures qui précèdent et suivent la classe (garderies périscolaires)
- assistants maternels ;
- centres aérés ou en centres de loisirs du mercredi pour les enfants de moins de six ans.
Les salariés bénéficiaires sont définis par des critères non discriminants mais toutefois définis par le CSE ou l’entreprise. Les dirigeants peuvent également en profiter mais sous certaines conditions concernant l’exonération : seuls les avantages distribués aux dirigeants et aux salariés en même temps sont exonérés de charges, si le dirigeant est le seul bénéficiaire, il ne peut pas en profiter. Enfin, ces services ne peuvent pas être attribués aux ex-employés comme cela peut être le cas pour les réductions et chèques.
Les séminaires et activités du CSE
Le Comité Social et Économique peut également mettre en place des activités organisées et financées à 100% par son budget des ASC pour répondre à des objectifs de cohésion et de bonne ambiance au travail.
En effet, des séminaires, des journées de Team-Building ou des activités sportives collectives peut jouer sur la création de liens et d’une ambiance positive entre les collaborateurs : sorties parcs d’attractions, escape games, chasses au trésor, randonnées, laser-game, équitation, retraite méditative, ou encore des cours de Yoga.
Ces activités agissent sur l’esprit d’équipe, l’entraide et les échanges extra-professionnels, bénéfiques à la fois aux salariés comme aux dirigeants. Les relations sont améliorées, ce qui impacte la productivité et le travail d’équipe au bureau.
Le CSE peut planifier des petits déjeuners d’entreprise, des repas de fêtes de fin d’années, des événements pour la fête des pères, des mères ou encore Noël, favorisant la cohésion dans le cadre du travail mais par des moments partagés dans la bonne humeur.
Les chèques avantages
Le Comité Social et Économique (CSE) peut investir son budget des ASC dans la distribution de chèques avantages à destination des salariés, leur permettant de financer en partie ou en totalité des séjours, activités et prestations de loisirs ou encore des achats de produits culturels disponibles chez des enseignes affiliées. Cette méthode agit directement sur le pouvoir d’achat des bénéficiaires, qui profitent d’un budget alloué à ces activités seulement, les poussant ainsi à profiter de moments en famille ou entre amis grâce à leur entreprise.
Les chèques vacances
La distribution de chèques-vacances par le CSE permet d’offrir aux salariés une liberté de voyager, de planifier leurs escapades, séjours et activités selon leurs envies, tout en bénéficiant d’un budget dédié pris en charge en partie ou en totalité par le CSE. Les chèques-vacances peuvent être utilisés sur la plateforme avantages Emile’s pour des vacances en famille, des séjours entre amis, ou des moments de relaxation en solo. Ces chèques peuvent être utilisés chez des centaines de partenaires partout en France et même en Europe, incluant hôtels, campings, parcs d’attractions, locations de voiture, et bien d’autres.
Opter pour les chèques-vacances grâce aux Activités Sociales et Culturelles, c’est agir sur le bien-être des salariés en leur offrant des moments de repos ou de divertissement bien mérités. C’est aussi une manière efficace de valoriser leur travail au sein de l’entreprise en leur donnant l’opportunité de créer des souvenirs inoubliables avec leurs proches. En favorisant l’accès à des vacances de qualité pour tous les salariés grâce à sa plateforme, Emile’s contribue à instaurer un environnement de travail positif et motivant.
Les chèques culture
Les chèques culture représentent une belle opportunité pour les Comités Sociaux et Économiques (CSE) qui souhaitent enrichir l’offre des Activités Sociales et Culturelles (ASC) destinées à leurs salariés. Ces chèques permettent de faciliter l’accès à la culture et ainsi de démocratiser l’accès aux arts, à la littérature, au cinéma, aux parcs d’attractions, aux spectacles, et à bien d’autres activités ou prestations culturelles. Leur attribution permet à l’employeur de bénéficier d’une exonération de charges sociales par leur caractère culturel et social.
Cette initiative ne se limite pas à un avantage en nature, elle est le reflet d’une démarche de l’entreprise visant à promouvoir le bien-être des salariés, leur épanouissement personnel et professionnel, et à tisser des liens sociaux forts au sein du collectif de travail. En optant pour les E-chèques culture Emile’s, les entreprises contribuent activement à la valorisation des arts et de la culture, à travers des milliers d’offres à prix réduits. Les chèques étant compatibles avec ces réductions, ils permettent donc à chaque salarié de faire des économies et de profiter de la culture sans se soucier de son budget.
Les chèques cadeaux
Les chèques cadeaux distribués par le Comité Social et Économique dans le cadre des Activités Sociales et Culturelles (ASC) représentent bien plus qu’un simple avantage financier. Leur attribution peut être liée à une récompense suite à un objectif professionnel validé ou simplement par reconnaissance du travail et de l’engagement des salariés. Les chèques cadeaux peuvent faire bénéficier à l’employeur d’une exonération de cotisations sociales, seulement si le seuil global n’excède pas 5 % du plafond mensuel de la Sécurité Sociale. Si ce seuil est dépassé, l’exonération peut tout de même être accordée si les chèques cadeaux sont attribués dans certains cas, à savoir les 11 événements listés par l’URSSAF et s’ils sont utilisés dans le cadre de ces événements seulement. Grâce à la plateforme avantages Emile’s, les CSE peuvent facilement offrir des E-chèques cadeaux adaptés à chaque profil de salarié, tout en profitant d’une gestion simplifiée et d’une offre variée. Que ce soit pour célébrer les fêtes de fin d’année, récompenser des performances exceptionnelles ou tout simplement faire plaisir, les E-chèques cadeaux Emile’s ouvrent les portes de grandes enseignes nationales aux commerces de proximité.
Qui peut bénéficier des ASC du CSE ?
Quelles entreprises peuvent faire bénéficier des ASC à leurs salariés ?
Le rôle des Comités Sociaux et Économiques
Selon le Code du Travail, le Comité Social et Économique “assure, contrôle ou participe à la gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l’entreprise prioritairement au bénéfice des salariés, de leur famille et des stagiaires, quel qu’en soit le mode de financement, dans des conditions déterminées par décret en Conseil d’Etat.” (Article L2312-78 du Code du travail). C’est donc au CSE de gérer son propre fonctionnement, les mesures qu’il souhaite mettre en place, les avantages mis à disposition des salariés et il doit s’assurer de la bonne réalisation de ses missions. Pour cela, le trésorier est chargé du budget, le secrétaire de la communication et de l’archivage et rédaction des documents ; et des réunions sont planifiées pour gérer au mieux cet organisme.
Le Comité a donc la responsabilité de gérer les Activités Sociales et Culturelles pour les entreprises de plus de 50 salariés disposant d’un budget ASC ou peut également passer par des prestataires qui vont lui faciliter la gestion et la négociation des offres, lui faisant ainsi gagner du temps. Emile’s aide les CSE à booster le pouvoir d’achat des salariés en centralisant des offres, des réductions et un espace de communication sur une seule et même plateforme avantages. Des milliers d’offres liées aux Activités Sociales et Culturelles sont mises à disposition des salariés pour agir sur leur portefeuille et leur bien-être.
Lorsque le CSE contrôle ou gère les ASC, cela peut concerner les sociétés de secours mutuel, la sécurité sociale liée à l’entreprise ou encore les logements et jardins mis à disposition des salariés. Cette gestion est soumise à des règles précisées par le Code du Travail (Article R2312-36).Dans le cadre d’institutions sociales communes entre des entreprises, les CSE peuvent se lier et se présenter sous forme de Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises qui va pouvoir gérer les ASC comme pourrait le faire un Comité Social et Économique classique.
Les TPE et PME
Bien que les budgets de fonctionnement et des Activités Sociales et Culturelles soient destinés aux Comité Sociaux et Économiques, obligatoires dans les structures de plus de 50 salariés, les entreprises à effectifs plus réduits, les TPE et PME (Très Petites Entreprises et Petites et Moyennes Entreprises) peuvent tout de même bénéficier d’un accès aux activités sociales et culturelles comme les réductions sur de la billetterie, des séjours, des loisirs à la maison, des e-cartes ou des abonnements presse, mais aussi des chèques vacances, culture, cadeaux.
En effet, grâce à la plateforme avantages Emile’s, les dirigeants peuvent proposer des avantages à leurs salariés même s’ils ne disposent pas d’un CSE. Avec un compte personnel pour chaque salarié et des réductions et avantages négociés directement par Emile’s, le dirigeant peut agir sur le bien-être de ses employés et leur portefeuille, améliorant ainsi la productivité et la motivation des collaborateurs. Billetterie de spectacles, de parcs d’attractions, de cinémas, séjours à tarifs réduits, remises sur les loisirs et e-cartes cadeaux, les salariés peuvent bénéficier des mêmes offres, sans CSE. Le financement se fait en partie ou en totalité par l’employeur, du fait que l’entreprise ne dispose pas de budget par l’absence de comité.
Cependant, comme pour les entreprises à plus gros effectif, les salariés ne sont pas obligés d’accepter les avantages liés aux Activités Sociales et Culturelles, surtout lorsque leur financement requiert une participation personnelle. Le salarié doit signer un document pour accepter ou refuser l’attribution d’avantages comme les chèques vacances par exemple.
Qui peut avoir droit aux ASC ?
Les bénéficiaires
Les Activités Sociales et Culturelles ont été créées à destination des salariés pour améliorer leurs conditions de vie et leur pouvoir d’achat. Ainsi, les avantages dont ils bénéficient peuvent être utiles par leur famille, leurs proches (amis par exemple) dans le cadre des réductions, de la souscription à une mutuelle, de l’utilisation d’une crèche ou lors de la réservation d’un voyage du CSE.
Les ASC ont l’avantage de ne pas dépendre de critères discriminants ou de notions d’ancienneté, de type de contrat, de rémunération ou de statut hiérarchique au sein de l’entreprise. Ainsi, les principaux bénéficiaires sont :
- les salariés en CDD ou CDI
- les salariés à temps plein ou à temps partiel
- les alternants en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation
- les stagiaires
- les intérimaires dans certains cas et pour certains avantages
- les dirigeants (s’ils détiennent un contrat de travail)
À noter :
- Un salarié absent pour arrêt maladie, congé (même maternité) a toujours droit aux Activités Sociales et Culturelles.
- Une fin de contrat ne nécessite pas forcément l’arrêt des droits aux ASC. Les anciens employés en recherche d’emploi peuvent encore bénéficier des avantages du CSE en matière d’Activités Sociales et Culturelles, tout comme les retraités. La seule distinction reste l’ordre de priorité. En effet, un salarié va pouvoir être prioritaire vis-à-vis d’un ancien employé pour des voyages proposés par le CSE par exemple si les effectifs sont limités.
Du moment qu’un contrat de travail est signé, le salarié peut donc bénéficier des ASC si son Comité Social et Économique en propose.
Rendre la culture accessible à tous
L’attribution des avantages étant non discriminante, chaque salarié peut bénéficier de chèques, de réductions et/ou d’activités ou voyages mis en place par son Comité Social et Économique, sans condition ou justification. Les avantages liés à la billetterie, aux voyages et aux loisirs permettent donc à n’importe qui de profiter d’une ouverture à la culture, bénéfique pour le bien-être et la créativité. En effet, les sorties culturelles à tarifs réduits comme les visites de musées, les sorties au cinéma, les parcs à thèmes, les activités artistiques ou encore les loisirs sportifs permettent au bénéficiaire de développer sa culture, ses compétences, d’ouvrir son esprit et sa compréhension des autres grâce à du divertissement proposé par son CSE. Le rôle de l’entreprise dans l’épanouissement personnel du salarié renforce son image et la motivation de ses collaborateurs.
La culture est un pilier du développement humain, lui permettant d’améliorer son rapport aux autres et ses compétences intellectuelles ou artistiques. En facilitant l’accès aux activités culturelles et sociales à tous les employés, même ceux qui n’ont jamais pu profiter de vacances ou de sorties culturelles et de loisirs peuvent maintenant en bénéficier. En agissant sur le pouvoir d’achat des salariés, le CSE réduit le stress financier et la nécessité de faire des choix entre de l’alimentaire ou du divertissement. Chaque personne a donc le droit de prendre du temps pour soi et ses proches, sans avoir à faire des prioriser son budget et donc se limiter dans ses envies.
Quels sont les avantages du budget des ASC ?
Augmenter le pouvoir d’achat des salariés
Le budget dédié aux Activités Sociales et Culturelles agit sur le portefeuille des salariés en leur offrant des réductions et des tarifs préférentiels sur des prestations, services et sur des produits comme de la billetterie, des cartes cadeaux, des séjours et des abonnements, mais également en leur distribuant des chèques avantages agissant comme des bons d’achat à dépenser chez des partenaires affiliés. Cette attribution des ASC améliore ainsi le pouvoir d’achat des employés qui peuvent premièrement financer des activités de loisirs ou des vacances à prix réduits, ou bénéficier d’un budget alloué spécialement pour ces prestations (chèques cadeaux, vacances, culture).
Le contexte actuel d’inflation rend l’accès aux activités culturelles et de loisirs difficile, obligeant de nombreux foyers à faire une croix sur le financement de certains produits lors de leurs courses, de moments shopping, d’activités de loisirs (à la maison ou en plein air) et de séjours. La plateforme avantages Emile’s centralise des milliers d’offres améliorant le pouvoir d’achat des salariés bénéficiaires sur de l’alimentation, des loisirs, des voyages ou encore d’abonnements presse ou streaming. Sous forme de réductions du CSE ou de chèques vacances, culture et cadeaux qui agissent comme des bons d’achat à utiliser directement en ligne ou en magasin, les solutions sont diverses et variées pour agir sur le portefeuille des salariés.
La démarche d’amélioration de la Qualité de Vie au Travail
Le Comité Social et Économique d’une entreprise joue donc un rôle majeur dans l’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT) des salariés. En effet, en leur proposant des avantages et des prestations qui agissent sur leur pouvoir d’achat, leurs conditions de travail et de vie privée, le CSE permet aux salariés de travailler et de s’épanouir dans un cadre professionnel confortable et adapté à leurs besoins.
Les salariés bénéficient d’un accès aux activités culturelles et de loisirs, mais également à des prestations leur permettant de prendre soin d’eux et de passer du temps qualitatif en famille. Les sorties cinémas, parcs d’attractions, parcs à thèmes, visites de monuments et les séjours agissent en effet sur le moral des salariés bénéficiaires qui peuvent ainsi en profiter avec leurs proches, leurs enfants, parents ou amis. Le rôle que joue le CSE dans la possibilité de réaliser ces activités est fortement apprécié par les employés qui se sentent ainsi valorisés. Les activités sportives ou les prestations bien-être comme les massages et thalassos permettent également de prendre du temps pour soi et pour son corps, là où les loisirs et les activités culturelles jouent sur l’esprit.
Un salarié bien dans sa tête et dans son corps sera plus à l’aise dans son travail et dans sa relation avec son entreprise car c’est grâce à elle qu’il peut accéder à tous ces avantages.
Également, les services mis à dispositions des salariés par le budget des ASC comme les cantines, crèches, centres de formations et chèques emploi service universel (CESU) ont l’avantage d’accompagner les employés dans leur quotidien et de prendre en charge leurs besoins parfois coûteux.
En améliorant la santé physique et mentale des salariés, l’équilibre vie professionnelle/vie personnelle est respecté, validant l’objectif du CSE d’agir sur la Qualité de Vie au Travail (QVT).
Faciliter l’accès à la culture et aux loisirs
Les Activités Sociales et Culturelles regroupant des avantages liés aux loisirs, vacances et à la culture, permettent ainsi à leurs bénéficiaires de profiter d’un accès à la culture et aux loisirs, qui pouvait parfois leur être difficile.
En effet, dans un contexte où l’inflation diminue le pouvoir d’achat des français, de nombreux foyers peuvent avoir des difficultés à subvenir à leurs besoins, rendant la réalisation d’activités et les départs en vacances inimaginables. D’autres foyers doivent également faire des choix dans leur consommation, les obligeant souvent à privilégier le financement des courses, réduisant leur budget dédié aux loisirs.
Le budget des ASC permet aux employeurs de faire profiter d’avantages et de réductions sur ces activités autrefois inaccessibles, en leur attribuant un budget totalement dédié à ces dernières. Même si le salarié peut avoir à participer à ce financement, les services et prestations sont toujours plus avantageux. Ainsi, comme ces chèques, réductions ou services ne peuvent être utilisés que dans le cadre des loisirs et de la culture, le comité “pousse” le salarié à prendre du temps pour lui et ses proches en lui enlevant une charge mentale financière et en brisant la barrière budgétaire.
Également, l’attribution des ASC étant basée sur des critères non discriminants, ils favorisent l’égalité des chances et la mixité sociale. Les voyages, séjours, loisirs et activités manuelles ou artistiques ne sont plus ouvertes à une seule partie de la population. Chaque salarié peut en bénéficier, peu importe son statut, ancienneté, contrat et âge. Même les situations les plus précaires peuvent profiter de loisirs et de divertissement.
Agir sur la cohésion en entreprise
Le financement de journées de Team-Building, de séjours et de voyages CSE, d’événements du comité ou d’activités sportives ou culturelles entre salariés va permettre de renforcer les liens entre collaborateurs, jouant un rôle dans la cohésion et la collaboration collective au sein de l’entreprise. Les moments et échanges partagés entre collègues de travail dans un environnement externe à l’entreprise et pour la réalisation d’activités divertissantes et ludiques permettent en effet d’agir sur la solidarité, l’entraide, l’ouverture d’esprit et la création d’un dialogue social.
Le Comité Social et Économique peut donc mettre en place des activités conviviales encourageant les salariés à sociabiliser, en apprendre plus sur les autres : karting, sorties dans des parcs d’attraction, balades à cheval, séminaires insolites, activités sportives, escape games, et bien d’autres possibilités.
Le fait de se retrouver dans un cadre extra-professionnel et de devoir parfois faire preuve d’entraide pour réaliser des objectifs réinvente le dialogue parfois trop formel autour d’un café ou d’une pause déjeuner. Les salariés sont ainsi placés dans un environnement inconnu qui leur permet de couper avec le monde du travail.
Développer la productivité des salariés
En agissant sur la Qualité de Vie au Travail (QVT), sur l’équilibre vie personnelle/vie professionnelle, en améliorant le pouvoir d’achat, la cohésion en entreprise et en facilitant l’accès aux activités socioculturelles et aux loisirs, les ASC jouent un rôle important dans le bien-être global des salariés, du point de vue de la santé mentale comme physique.
Ainsi, si les employés se sentent mieux dans leur vie, leur motivation et leur inspiration seront de plus en plus fortes en entreprise. S’ils se sentent bien au travail et à la maison, leur charge mentale est réduite et ils gagnent en concentration et donc en productivité.
Les activités culturelles leur permettent de développer leurs compétences, leur ouverture d’esprit et leurs connaissances intellectuelles, essentielles au travail. Les séminaires, sessions de Team-Building et voyages du CSE renforcent les liens entre collaborateurs, ce qui agit également sur la productivité en entreprise. En effet, des salariés qui auront partagé de bons moments ensemble vont renforcer leur cohésion et ainsi détendre l’atmosphère dans les bureaux, favoriser les travaux de groupe et la motivation entre les employés, ce qui peut beaucoup apporter sur le bon fonctionnement de l’entreprise.
L’employeur et le CSE investissent sur le développement de la créativité et de la collaboration entre les salariés, rendant leur travail plus efficace et productif.
En conclusion, les Activités Sociales et Culturelles (ASC) offrent une multitude d’avantages tant pour les employés que pour les employeurs. En répondant aux questions de Qualité de Vie au Travail (QVT), elles favorisent non seulement le développement personnel et professionnel des salariés, mais renforcent également la cohésion d’équipe et la culture d’entreprise. En permettant un accès élargi à des activités et services variés et enrichissants à petits prix, les ASC agissent sur le pouvoir d’achat des salariés, qui peuvent en bénéficier sans discrimination.
Pour maximiser le rôle des ASC, le Comité Social et Économique (CSE) doit travailler en étroite collaboration avec les employés afin de s’assurer que les activités proposées répondent réellement aux besoins et aux attentes de tous. Dans cette démarche, des plateformes comme Emile’s peuvent s’avérer être des partenaires précieux, en offrant un accès facilité à des milliers d’offres et de réductions, permettant ainsi d’élargir le champ des possibles en matière d’utilisation des ASC.
